Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site etchenet.com les présentes mentions légales.

Le site aunouvelhotel.com est accessible à l'adresse suivante : https://aunouvelhotel.com/ (ci-après "le Site"). L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l'utilisation et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes

Mentions Légales.

Ce site est la propriété de : 

Raison sociale : SARL AU NOUVEL HOTEL

Capital : 10 000 euros

Numéro Siret :52140923500020 (siège de l'entreprise) APE : 5510Z

Registre de commerce de Toulon : RCS 521 409 235 00020

Numéro TVA intracommunautaire :FR91521409235

T.V.A. France : 91521 409 235

224, boulevard de Tessé - 83000 Toulon FRANCE

Registre de commerce de Toulon : RCS 521 409 235 00020



ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. Editeur du site

Le site AU NOUVEL HOTEL est édité par :
Laurent brossard domicilié à l'adresse suivante : 33950 LEGE CAP FERRET, et immatriculé au numéro suivant : RCS: 533 206 371

Adresse e-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

B. Directeur de publication

Le Directeur de publication est : Laurent Brossard
Adresse e-mail de contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


C. Hébergeur du site

Le site etchenet.com est hébergé par :

HERBERGEUR dont le siège est situé à l'adresse suivante : ADRESSE
Téléphone : 
Adresse e-mail : @

D. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site etchenet.com.

ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d'impossibilité d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLE 4 - CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

Le site aunouvelhotel.com vous souhaite une excellente navigation !